Les votes de Jean-Jacques Jégou

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 116, 48, 74 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 1, 40, 116 · à l'article 11 · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 2 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 179 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° II-30 · avant l'article 49 bis · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° I-181 · après l'article 8 bis · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° I-126, I-42, I-70 · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 47 · après l'article 9 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 135, 5, 79 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Article unique · proposition de loi visant à exclure les communes de moinjs de 2 000 habitants … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 132, 262, 339 · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendements n° 130, 260, 332 · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 373 · à l'article 39 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 88 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 21, 35, 73 · projet de loi en faveur des revenus du travail A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 114, 179, 199 · projet de loi de finances rectificative pour 2006 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 76 · à l'article 11 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »