Les votes de Denis Detcheverry

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 49, 3 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2011, dans la rédaction du texte proposé par la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 99 · proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Article 1er · proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 16 · projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° II-430 · après l'article 58 bis · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendements n° II-481, II-504 · à l'article 57 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° II-503, II-480 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Crédits · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Amendements n° II-275, II-3 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-476 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° II-152, II-285 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° II-270 · à l'article 77 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adoptée Sur la déclaration de politique générale du Gouvernement A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011, dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° I-170 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° I-153 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° I-328 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° I-157, I-313 · après l'article 3 · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adoptée Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Amendements n° A-2, A-3, A-4 et 2 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° A-1 · à l'article 12 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Amendement n° 149 · à l'article 11 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales dans la rédaction du … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adoptée Sur la modification de l'ordre du jour du mardi 9 novembre 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1 · à l'article 4 · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi constitutionnelle visant à garantir l'indépendance du … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 18 · avant l'article 1er · proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites dans la rédaction du texte proposé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Amendement n° 80 · proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à la limite d'âge des magistrats de l'ordre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adoptée Sur la proposition de modification de l'ordre du jour de la séance du lundi 25 octobre 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 478 · à l'article n · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1158 · à l'article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 241 · à l'article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → adopté Article n · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 477 · à l'article 32 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »