Les questions de Bruno Rojouan
En clair
Bruno Rojouan a posé 92 questions écrites, 9 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 55 de ses 92 questions écrites.
- Questions écrites
- 92dont 55 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 55 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 36sans réponse publiée
- Questions en séance
- 10orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
36 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en oeuvre de la transparence salariale dans les petites et moyennes entreprises
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Avenir de l'échelon départemental des chambres d'agriculture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Mise en oeuvre du dispositif des conseillers référents des chambres d'agriculture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Électricité française et captation de la valeur ajoutée numérique
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Acquisition des trésors nationaux par les établissements publics
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Conservation numérique des biens culturels privés d'intérêt patrimonial majeur
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Intégration des projections hydrologiques dans les politiques de réindustrialisation
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Viabilité des filières européennes de transformation des matières premières critiques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Calendrier industriel de la filière d'uranium de retraitement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Approfondissement de la coopération industrielle franco-italienne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Baisse de la prise en charge des soins dentaires par l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Préservation et accès durable aux oeuvres culturelles numériques
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Harmonisation des modalités de calcul de la participation des communes aux frais de scolarisation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Accompagnement des Ehpad pour faire face aux périodes de fortes chaleur
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Evolution du cadre applicable à l'aviation légère
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Extension des substances per- et polyfluoroalkylées surveillées dans l'eau
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
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Impact des substances per- et polyfluoroalkylées sur le prix de l'eau pour les usagers
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
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Accompagnement des fonderies dans la transition de la filière automobile
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Situation financière des associations de protection animale
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Soutien apporté aux communes pour l'identification, la stérilisation et la régulation des chats errants
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Déploiement de la téléconsultation médicale et accès aux soins en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Stockage de l'eau et sécurisation de la ressource dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Prise en compte d'une indemnité d'assurance dans le calcul de la plus-value immobilière
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Situation politique, répression des manifestations et position diplomatique de la France à l'égard de l'Iran
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Renforcement de l'accompagnement des collectivités locales en matière de cybersécurité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Décrets d'application en attente pour faciliter l'installation des docteurs juniors en zones sous-dotées
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Évolution du régime de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Réformer la fiscalité des résidences secondaires et des logements vacants afin de redonner aux communes la pleine maîtrise de leur politique fiscale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Conséquences d'un éventuel déremboursement des cures thermales sur la santé publique et les territoires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Conservation du patrimoine sonore rural
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Origine de fabrication des produits de luxe
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Crise de la protection de l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Demande de création d'un véritable statut d'accueillant familial thérapeutique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Difficultés des majeurs protégés et de leurs mandataires face au manque d'accès aux médecins
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Santé mentale des internes en médecine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Augmentation alarmante de la consommation d'héroïne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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