Scrutins

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 98 pour · 33 contre · 1 abstention
2. L'article 4 63 pour · 41 contre · 24 abstentions
3. L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 48 pour · 47 contre · 39 abstentions
4. L'article 2 82 pour · 52 contre · 0 abstention
5. L'article premier 128 pour · 4 contre · 0 abstention

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 70 pour · 0 contre · 27 abstentions
2. L'article 3 72 pour · 14 contre · 4 abstentions
3. L'amendement n° 11 de M. Fernandes à l'article 3 36 pour · 29 contre · 22 abstentions
4. L'article 2 62 pour · 0 contre · 16 abstentions
5. L'amendement n° 43 de M. Barusseau à l'article 2 44 pour · 24 contre · 18 abstentions
6. L'amendement n° 6 de Mme Ferrer à l'article 2 73 pour · 0 contre · 1 abstention
7. L'article premier 52 pour · 17 contre · 1 abstention

Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 56 pour · 22 contre · 11 abstentions

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 122 pour · 0 contre · 0 abstention

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 56 pour · 8 contre · 12 abstentions
2. L'article 17 57 pour · 2 contre · 1 abstention
3. L'article 7 51 pour · 7 contre · 0 abstention
4. L'article 6 52 pour · 7 contre · 0 abstention
5. L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5 37 pour · 14 contre · 1 abstention
6. L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5 27 pour · 21 contre · 5 abstentions
7. L'article 12 81 pour · 62 contre · 0 abstention
8. 4 amendements à l'article 12

   1. L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12 78 pour · 59 contre · 1 abstention
   2. L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12 47 pour · 18 contre · 6 abstentions
   3. L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12 43 pour · 27 contre · 1 abstention
   4. L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12 46 pour · 31 contre · 2 abstentions

Voir les 2 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'article 2 57 pour · 14 contre · 1 abstention
2. L'article premier 67 pour · 15 contre · 1 abstention

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. L'amendement n° 283 de M. Armand au titre 63 pour · 1 contre · 6 abstentions
2. 3 amendements après l'article 25 D

   1. L'amendement n° 614 de M. Michoux après l'article 25 D 40 pour · 26 contre · 1 abstention
   2. L'amendement n° 571 de M. Armand après l'article 25 D 64 pour · 7 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D 46 pour · 18 contre · 1 abstention
3. L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter 72 pour · 1 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21 51 pour · 17 contre · 2 abstentions
5. L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis 58 pour · 11 contre · 0 abstention
6. L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis 39 pour · 33 contre · 0 abstention
7. 3 amendements après l'article 13

   1. L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13 39 pour · 26 contre · 1 abstention
   2. L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13 38 pour · 32 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13 39 pour · 31 contre · 0 abstention
8. L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis 39 pour · 21 contre · 3 abstentions

Voir les 11 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis 50 pour · 21 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11 35 pour · 22 contre · 1 abstention
3. L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11 47 pour · 22 contre · 1 abstention
4. L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10 41 pour · 30 contre · 0 abstention
5. L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9 36 pour · 23 contre · 3 abstentions
6. 3 amendements à l'article 9

   1. L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9 58 pour · 0 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9 32 pour · 17 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9 48 pour · 29 contre · 0 abstention
7. L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8 57 pour · 17 contre · 1 abstention
8. L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8 63 pour · 7 contre · 1 abstention
9. L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8 40 pour · 25 contre · 2 abstentions