Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Sénat · Questions au gouvernementQuestions au Gouvernement
En clair
1 055 questions correspondent à ces filtres : 1 055 questions au Gouvernement.
- En attente de réponse
- 34sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1 055orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
1 055 questions · les dernières publiées d'abord
-
Attaques contre la gouvernance du directeur de Sciences Po
Stéphane Piednoir Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
-
SMIC
Monique Lubin SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Consigne sur les bouteilles en plastique
Marta de Cidrac Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique
-
Marges de la grande distribution
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Situation du secteur automobile
Alain Joyandet Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
-
Projet de loi pour les Français établis hors de France
Yan Chantrel SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Mesures de ralentissement budgétaire
Stéphane Sautarel Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Arbitrage budgétaire pour l'éducation nationale
Christian Bilhac RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Débordements en marge de la finale de la Ligue des champions
Pierre Jean Rochette Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Sommet Choose France
Bernard Buis RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Violences en marge de la finale de la Ligue des champions
Jacqueline Eustache-Brinio Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Conclusions de la commission d'enquête sur les marges des industriels et de la grande distribution
Antoinette Guhl GEST
- Posée en séance
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
-
Violences en marge de matchs de football et coupe du monde 2026
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Organisation des élections provinciales en Nouvelle-Calédonie
Robert Wienie Xowie CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Orientations de la politique gouvernementale
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Gel de l'indexation des allègements de charges sociales
Daniel Fargeot UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Dates des soldes
Pascale Gruny Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
-
Situation de Ferroglobe et industrie du silicium
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Ebola et risque épidémique pour Mayotte
Micheline Jacques Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Aide militaire à l'Ukraine
François Bonneau UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Conséquences de la hausse du prix des hydrocarbures pour les collectivités locales
Patricia Demas Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Passoires énergétiques et thermiques
Rémi Cardon SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
La France face à la canicule
Chantal Deseyne Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Déploiement de nouveaux projets de réacteurs dans le cadre du plan d'électrification
Vanina Paoli-Gagin Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
-
Pour une économie bleue durable dans nos outre-mer
Teva Rohfritsch RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Violences sexuelles dans le périscolaire
Agnès Evren Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Système d'impunité accordé au gouvernement israélien
Guillaume Gontard GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Piratage des données de santé
Nathalie Goulet UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Dispositif d'encadrement des loyers
Marianne Margaté CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Ville et Logement
-
Concentration des médias et projet politique sous-jacent
Sylvie Robert SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Dysfonctionnement du vote électronique pour les élections consulaires 2026
Sophie Briante Guillemont RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
-
Banque de la démocratie
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Annonces du Président de la République au sommet Afrique-France et cohérence avec la politique d'aide publique au développement
Jean-Luc Ruelle Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Vol des données numériques des Français et sécurité informatique
Damien Michallet Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
-
Décisions du maire de Carcassonne et cessation de la mise à disposition gratuite de locaux syndicaux
Sebastien Pla SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Soutien aux enseignants dans l'exercice difficile de leur fonction
Olivier Paccaud Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Sécurité du vote électronique au conseil des Français de l'étranger
Olivier Cadic UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Alourdissement des contraintes administratives des agriculteurs pour la mise en oeuvre de la PAC et surproduction de pommes de terre
Laurent Somon Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Fragilisation du secteur associatif
Annie Le Houerou SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Augmentation du taux de chômage
Frédérique Puissat Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
G7 Finances à Paris les 18 et 19 mai 2026
Bernard Buis RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Narcotrafic et fusillade à Nantes
Laurence Garnier Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Propos du Président du directoire du groupe Canal+ sur le financement du cinéma français
Ronan Dantec GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Consigne sur les bouteilles en plastique
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
État de la distribution de la presse
Jérémy Bacchi CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Narcotrafic et fusillade à Nantes
Karine Daniel SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Violences contre les élus
Michel Masset RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Santé économique des entreprises
Emmanuel Capus Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Financements américains d'associations anti-élevage
Yves Bleunven UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Europe et enjeux de souveraineté sur les matériaux stratégiques
Martine Berthet Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)