Sénateur
Sebastien Pla
Aude · 49 ans (méthode du calcul)
SER Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Secrétaire du Sénat
En clair
Sebastien Pla est sénateur depuis le 1er octobre 2020. Il siège à la commission des affaires économiques.
- Votes exprimés
- 1 605sur 1 647 scrutins publics
- Textes déposés
- 98dont 2 en premier · médiane 55
Ses votes 1 647
- Scrutins
- 1 647
- Pour
- 896
- Contre
- 484
- Abstentions
- 225
- Pour
- Contre
- Abstention
- N'a pas pris part
Du 15 oct. 2020 au 4 nov. 2026Scrutins publics du Sénat
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Proposition de loi relative au droit des victimes à l'information et à la compréhension des procédures et décisions de justice
- Pour Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
- Pour Projet de loi relatif à la protection des enfants A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
Tous ses votes (1 647) →Ses votes autrement que son groupe (16) →
Ses textes et amendements 98
Sebastien Pla est l'un des auteurs de 98 textes, dont 2 comme premier auteur.
-
Proposition de loi visant à résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer
-
Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
Ses textes, avec filtres (98) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Sebastien Pla a posé 108 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 85 de ses 108 questions écrites.
Fonctions et parcours 2
Depuis le 1er octobre 2020 : 2 commissions et autres organes, dont 2 en cours ; 1 fonction.
Fonctions en cours 2
- Secrétaire du Sénat
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Dernières évolutions
-
Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
Séance publique au Sénat, 1re lecture : rejeté.
-
Proposition de loi visant à résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer
Commission au Sénat, 1re lecture : rapport déposé.
-
Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
Commission au Sénat, 1re lecture : rapport déposé.
-
Inscrit à l'ordre du jour de 3 réunions.
Le détail des 3
- Séance publique · jeu. 19 nov., 9 h
- Séance publique · jeu. 19 nov., 15 h
- Séance publique · jeu. 19 nov., 21 h 30
-
Inscrit à l'ordre du jour de 2 réunions.
Le détail des 2
- Affaires économiques · mar. 27 oct., 16 h 30
- Affaires économiques · lun. 9 nov., 16 h
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 20030R