En clair

Stéphane Piednoir est sénateur depuis le 2 octobre 2017. Il siège à la commission des affaires économiques.

Votes exprimés
2 195sur 2 205 scrutins publics
Textes déposés
122dont 1 en premier · médiane 55

Ses votes 2 205

Scrutins
2 205
Pour
999
Contre
1 158
Abstentions
38
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

Du 18 oct. 2017 au 3 nov. 2026Scrutins publics du Sénat

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Contre → rejeté Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
  2. Pour → adopté Projet de loi relatif à la protection des enfants
  3. Pour → adopté Projet de loi relatif à la réparation des dommages résultant de violences ou de dégradations commises dans l’espace public et au recouvrement des dommages et intérêts

Ses textes et amendements 122

Stéphane Piednoir est l'un des auteurs de 122 textes, dont 1 comme premier auteur.

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Stéphane Piednoir a posé 23 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 23 questions écrites.

Fonctions et parcours 2

Depuis le 2 octobre 2017 : 5 commissions et autres organes, dont 2 en cours ; 1 fonction.

Fonctions en cours 2

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

  1. Nouvelle étape

  2. Rapport déposé

    Proposition de loi visant à améliorer la gestion des biens des sections de commune

    Commission au Sénat, 1re lecture : rapport déposé.

  3. Rapport déposé

  4. Inscrit

    Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle

    Inscrit à l'ordre du jour de 3 réunions.

    Le détail des 3
    1. Séance publique · jeu. 19 nov., 9 h
    2. Séance publique · jeu. 19 nov., 15 h
    3. Séance publique · jeu. 19 nov., 21 h 30
  5. Adopté

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
19533U