Les questions de Stéphane Piednoir
En clair
Stéphane Piednoir a posé 23 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 70 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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31 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de l'alignement du régime des appels sollicités sur celui de la prospection téléphonique non désirée
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Dispositif de fléchage des investissements publicitaires vers les médias d'information
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Conséquences de la réforme des niveaux de prise en charge de l'apprentissage pour les filières sanitaires et sociales
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Règlementation relative à l'épandage des boues issues des stations d'épuration
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Fin du tarif d'achat sur le biométhane
- Publiée
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
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Difficultés financières dans le secteur de l'Economie sociale et solidaire
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 77 jours
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Accompagnement de l'installation d'un centre pénitentiaire
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 13 jours
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Difficultés financières des entreprises de transport sanitaire
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Attaques contre la gouvernance du directeur de Sciences Po
- Posée en séance
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Difficultés des entreprises de travaux publics et du paysage face aux hausses des prix du carburant
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
- Réponse
- · 42 jours
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Apprentissage dans le secteur privé non lucratif
- Publiée
- Ministère
- Enseignement et formation professionnels et apprentissage
- Réponse
- · 49 jours
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Intégration de la pyrogazéification au dispositif des certificats de production de biogaz
- Publiée
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
- Réponse
- · 49 jours
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Attestations du respect des règles de construction liées au risque de retrait-gonflement des sols argileux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Conditions de rachat des plans d'épargne retraite
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 133 jours
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Modification de la règlementation applicable aux micro-crèches
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 84 jours
-
Contournement des politiques publiques visant à favoriser la transition énergétique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 48 jours
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Programmation pluriannuelle de l'énergie
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Polémique à l'université Lyon-2
- Posée en séance
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Développement de l'accès aux dialyses à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Fin de l'attestation individuelle des logiciels de caisse
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 91 jours
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Non-respect des engagements relatifs à l'ouverture dominicale des grandes surfaces
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Financement des sociétés de recherche sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 147 jours
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Suspension de MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 63 jours
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Pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 42 jours
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Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis dès l'âge de 17 ans
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 21 jours
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Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage prévue par décret
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 6 jours
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Filière photovoltaïque
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
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Place des territoires ruraux dans le cadre de la programmation pluriannuelle de l'énergie
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Avenir de la commande industrielle des entreprises françaises
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Port du voile dans le sport
- Posée en séance
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Rénovation énergétique des bâtiments universitaires classés
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 119 jours
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