Les questions de Stéphane Piednoir
En clair
Stéphane Piednoir a posé 23 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 70 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de l'alignement du régime des appels sollicités sur celui de la prospection téléphonique non désirée
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Dispositif de fléchage des investissements publicitaires vers les médias d'information
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Conséquences de la réforme des niveaux de prise en charge de l'apprentissage pour les filières sanitaires et sociales
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Règlementation relative à l'épandage des boues issues des stations d'épuration
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Fin du tarif d'achat sur le biométhane
- Publiée
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
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Difficultés financières des entreprises de transport sanitaire
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Attestations du respect des règles de construction liées au risque de retrait-gonflement des sols argileux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Développement de l'accès aux dialyses à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Non-respect des engagements relatifs à l'ouverture dominicale des grandes surfaces
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Place des territoires ruraux dans le cadre de la programmation pluriannuelle de l'énergie
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Avenir de la commande industrielle des entreprises françaises
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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