Ancien sénateur

Bernard Buis

RDPI Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

Secrétaire du Sénat · du 1er avr. 2025 au 30 sept. 2026

En clair

Bernard Buis a été sénateur du 17 novembre 2018 au 6 août 2020 et du 8 août 2020 au 30 septembre 2026. Il siégeait à la commission des affaires économiques.

Votes exprimés: 1 898sur 1 906 scrutins publics
Textes déposés: 50comme coauteur · médiane 55

Ses votes 1 906

Scrutins: 1 906
Pour: 823
Contre: 930
Abstentions: 145

Pour
Contre
Abstention
N'a pas pris part

Du 20 nov. 2018 au 21 juil. 2026Scrutins publics du Sénat

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

Pour → adopté 21 juil. 2026 Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
Pour → adopté 21 juil. 2026 Pour une montagne vivante et souveraine
Pour → adopté 21 juil. 2026 Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

Tous ses votes (1 906) →Ses votes autrement que son groupe (46) →

Ses textes et amendements 50

Bernard Buis est l'un des auteurs de 50 textes, chaque fois comme coauteur.

En attente d'examen
proposition de loi · coauteur

Proposition de loi pour un régime de responsabilité civile plus juste et adapté en matière de fêtes traditionnelles

2 textes de même intitulé, chacun avec sa fiche : texte 1 texte 2
En attente d'examen
proposition de loi · coauteur

Proposition de loi pour une politique du médicament plus prévisible, plus innovante et plus souveraine
En attente d'examen
proposition de loi · coauteur

Proposition de loi visant à redonner du pouvoir d'agir aux élus locaux face aux surcoûts de construction des bâtiments publics

Ses textes, avec filtres (50) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Bernard Buis a posé 9 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024.

Sommet Choose France

Question au Gouvernement · 4 juin 2026 · Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
G7 Finances à Paris les 18 et 19 mai 2026

Question au Gouvernement · 21 mai 2026 · Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Permanence des soins primaires dans la vallée de la Roanne et à Saint-Nazaire-le-Désert

Question orale sans débat · 14 mai 2026 · Santé, familles, autonomie et personnes handicapées

Réponse publiée