Ancien sénateur
Les questions de Bernard Buis
En clair
Bernard Buis a posé 9 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024.
- Questions en séance
- 14orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Sommet Choose France
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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G7 Finances à Paris les 18 et 19 mai 2026
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Permanence des soins primaires dans la vallée de la Roanne et à Saint-Nazaire-le-Désert
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 55 jours
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Avenir du commissariat situé à Portes-lès-Valence dans la Drôme
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
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Situation en Iran
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Modalités de financement de l'extension du Ségur aux maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie associatives
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 83 jours
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Gestion de la population de loups
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
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Construction de logements sociaux dans la commune de Châteauneuf-sur-Isère
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 6 jours
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Conditions de reconnaissance du permis de conduire ukrainien en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 174 jours
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Sociétés civiles agricoles et activités accessoires de nature commerciale
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 34 jours
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Réglementation de l'affichage des tarifs de recharge des véhicules électriques
- Publiée
- Ministère
- Consommation
- Réponse
- · 111 jours
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Caractère obligatoire d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines dans les classes qualifiées d'enfantines
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 76 jours
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Sécurité du quotidien
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 20 jours
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