Ancien sénateur
Les questions de Bernard Buis
En clair
9 questions correspondent à ces filtres : 9 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Permanence des soins primaires dans la vallée de la Roanne et à Saint-Nazaire-le-Désert
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 55 jours
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Avenir du commissariat situé à Portes-lès-Valence dans la Drôme
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
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Modalités de financement de l'extension du Ségur aux maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie associatives
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 83 jours
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Construction de logements sociaux dans la commune de Châteauneuf-sur-Isère
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 6 jours
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Conditions de reconnaissance du permis de conduire ukrainien en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 174 jours
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Sociétés civiles agricoles et activités accessoires de nature commerciale
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 34 jours
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Réglementation de l'affichage des tarifs de recharge des véhicules électriques
- Publiée
- Ministère
- Consommation
- Réponse
- · 111 jours
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Caractère obligatoire d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines dans les classes qualifiées d'enfantines
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 76 jours
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Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 20 jours
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