Sénat
Commissions et organes
En clair
37 organes au Sénat, dont 7 commissions permanentes en activité. Un groupe politique et une chambre ont leur propre page ; une commission mixte paritaire, celle du texte qu'elle examine.
Commissions permanentes 8
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Commission des affaires économiques
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Commission des affaires sociales
- Commission des finances
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commissions spéciales 25
- Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique
- Commission spéciale sur le projet de loi simplification
- Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
- Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
- Commission spéciale sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne
- Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
- Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
- Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français
Les 13 autres
- Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
- Commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
- Commission spéciale sur le Grand Paris
- Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie
- Commission spéciale sur le crédit à la consommation
- Commission spéciale sur le projet de loi de modernisation de l'économie
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif au service minimum
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la recherche
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse
Autres commissions et comités 1
Bureau et Conférence des présidents 1
Autres organes
Sources : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet) · Sénat, base Sénateurs (nouvel onglet)