Les votes de Zahia Hamdane

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   25 amendements après l'article 4 : 17 pour, 8 contre · 1 adopté, 24 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Le Coq après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 262 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1080 de M. Coquerel après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 666 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sas après l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Maximi après l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Sas après l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 471 de M. Mickaël Bouloux après l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 541 de M. Lottiaux après l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 665 de Mme Roy après l'article 4
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2276 de M. Jolivet après l'article 4
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3655 de M. Attal après l'article 4
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3656 de M. Attal après l'article 4
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 4
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3968 de M. Wauquiez après l'article 4
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Le Coq après l'article 4
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Sas après l'article 4
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 809 de M. Lahais après l'article 4
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3930 de M. Sansu après l'article 4
2. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1280 de Mme d'Intorni après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 357 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. Diverses
   5 amendements à l'article 55 : 3 pour, 2 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ○ Abstention → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique