Les votes de Xavier Roseren

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 717 de M. Amirshahi à l'article 23 quinquies
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi à l'amendement n° 740 du Gouvernement à l'article 23 quinquies
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 174 de Mme Capdevielle à l'article 23 quinquies

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de M. Taverne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 366 de M. Léaument à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 372 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 973 de M. Caure à l'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du …
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 387 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 388 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 219 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Voir l'autre vote

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 673 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Potier après l'article 2
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 41 de Mme Laporte à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
6. Diverses
   15 amendements à l'article premier : 12 contre, 3 pour · 3 adoptés, 12 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 33 de M. Tavernier à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Hignet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de Mme Ronceret à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de Mme Laporte à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 (2ème rect.) de M. Labaronne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Di Filippo à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Di Filippo à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Di Filippo à l'article unique