Les votes de Xavier Roseren

Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Roullaud à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Balage El Mariky à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Josserand à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Taurinya à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coulomme à l'article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Cernon après l'article 4 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Cernon après l'article 4 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 3 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 2 bis

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Dufosset après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Cernon après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de M. Cernon après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Cernon à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Cernon à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de Mme Lechanteux après l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Rancoule après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Rancoule à l'amendement n° 18 de M. Cernon à l'article premier
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Cernon et l'amendement identique suivant à l'article premier
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article premier

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 640 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 571 de M. Jacques après l'article 8 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8 bis
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 205 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 379 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 8
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Iordanoff à l'article 14

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1003 de M. Pauget à l'amendement n° 32 de M. Iordanoff à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 463 de M. Léaument à l'article 14
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 753 de M. Houlié à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 22 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis a
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 23
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de M. Gillet à l'article 23
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 277 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 23 quinquies
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 23 quinquies : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 214 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 348 de Mme Regol et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 209 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies