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Député · UDR

Les amendements de Vincent Trébuchet

En clair

Vincent Trébuchet a déposé 307 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 633 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

22 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-CF456 · Article 31 Irrecevable

  2. · N° I-CF462 · Article 13 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 322 · Après l'article 5 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 825 · Article 19 bis Irrecevable

  2. · N° 867 · Article 15 Irrecevable

  3. · N° 865 · Article 15 Irrecevable

  4. · N° 864 · Article 14 Irrecevable

  5. · N° 853 · Article 7 Irrecevable

  6. · N° 2185 · Article 17 Irrecevable

  7. · N° 731 · Article 19 bis Irrecevable

  8. · N° 715 · Article 15 Irrecevable

  9. · N° 718 · Article 15 Irrecevable

  10. · N° 713 · Article 14 Irrecevable

  11. · N° 712 · Article 14 Irrecevable

  12. · N° 685 · Article 6 Irrecevable

  13. · N° 670 · Article 4 Irrecevable

  14. · N° 856 · Article 3 Irrecevable

  15. · N° 665 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 552 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 561 · Après l'article 23 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3229 · Article 49 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 24 · Après l'article 3 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)