Les votes de Valérie Rossi

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 43 de M. Midy à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. → adopté L'amendement n° 31 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → adopté L'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 1426 de Mme Feld à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 5 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Armand à l'article premier
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 10 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 14 amendements après l'article 37 : 14 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   7. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   8. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   9. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   10. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   11. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   12. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   13. → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   14. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
2. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
4. → adopté L'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'article 23
7. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
8. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
5. → adopté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13
8. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12