Ancienne députée
Les questions de Valérie Bazin-Malgras
En clair
Valérie Bazin-Malgras a posé 78 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 52 de ses 78 questions écrites.
- Questions écrites
- 78dont 52 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 52 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
25 questions · les dernières publiées d'abord
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Favoriser la reprise d'un emploi saisonnier par les bénéficiaires de l'ARE
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Réintégration des jeunes de 6 à 13 dans le Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Cahier des charges des éco-organismes REP des textiles
- Publiée
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Conséquences de la politique de malus automobile pour la filière automobile
- Publiée
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Financement des écoles de la deuxième chance
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Sanctuarisation du budget dédié au secteur viticole dans la réforme de la PAC
- Publiée
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Application du taux réduit de TVA pour les pompes à chaleur air/air
- Publiée
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Gel des allègements des cotisations patronales sur les bas salaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Cotisations patronales pour les aides à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Réforme relative au remboursement des fauteuils roulants
- Publiée
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Inégalité CET agents publics France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situation préoccupante des producteurs de betteraves
- Publiée
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Augmentation du prix des carburants
- Publiée
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Fibromyalgie
- Publiée
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Financement du permis de conduire : aide en faveur des apprentis
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Publication du décret d'application prévu par l'article 61 du code de la santé
- Publiée
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Mieux protéger les ASVP en les équipants de caméras piétons
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Déclaration et paiement des accises par les viticulteurs
- Publiée
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Soutien aux pharmaciens et abrogation de l'arrêté du 4 août 2025
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Augmentation des prélèvements sociaux appliqués aux véhicules de fonction
- Publiée
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Sortie en capital du PER pour les droits issus des versements obligatoires
- Publiée
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Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Désertification médicale et accès aux soins dans l'Aube
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)