Les votes de Thierry Tesson

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2771 rectifié du Gouvernement à l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Le Fur à l'article 17
3. → adopté L'article 15 ter
4. → adopté L'amendement n° 1165 de M. Travert à l'article 15 ter
5. → adopté L'amendement n° 1186 de M. Travert à l'article 15 ter
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2806 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2803 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
8. 4 amendements après l'article 15 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Brun et les amendements identiques suivants après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Rolland après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 2768 de M. Mazars à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
2. → adopté Le sous-amendement n° 2769 de M. Mazars et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 2787 du Gouvernement après l'article 15
4. → adopté L'article 15
5. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 293 de M. Boucard et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 2795 du Gouvernement après l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2733 de Mme Vidal à l'amendement n° 862 de M. Valletoux et à l'amendement identique suivant après l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
4. 9 amendements à l'article 17 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Lorho à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Lorho à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 2408 de M. Bernhardt à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 1955 de Mme Pollet à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Juvin à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   9. → rejeté L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 14
2. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2556 de M. Juvin à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1196 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Verny à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Dogor-Such à l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Allégret-Pilot à l'article 12
4. 9 amendements à l'article 10 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2214 de M. Verny à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 2259 de M. Verny à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 2406 de M. Bernhardt à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 1295 de M. Bentz à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 2321 de M. Verny à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 2325 de M. Verny à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 1472 de M. Renault à l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 2438 de M. Verny à l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Verny à l'article 10