Les votes de Thierry Perez

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement n° 517 de Mme Laernoes à l'article 2 bis
3. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 20 amendements à l'article 15 : 20 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1785 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   16. → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   17. → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   18. → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   19. → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   20. → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
2. → adopté L'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4