Les votes de Théo Bernhardt

Fin de vie

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   4 amendements à l'article 14 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
5. ○ Abstention → adopté L'article 12
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 7 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
6. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 6 pour, 3 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tryzna à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Ballard à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).

Protéger l'eau potable

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Humbert à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tryzna à l'article premier
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier