Les votes de Théo Bernhardt

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 3 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 2 quater
2. → adopté L'amendement n° 3343 de Mme Gérard à l'article 2 quater
3. → adopté L'amendement n° 1233 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant à l'article 2 quater
4. → adopté L'amendement n° 17 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter
5. → adopté L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies
6. → adopté L'article 27 quater
7. → adopté L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
8. → adopté L'article 27

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27
2. → adopté L'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
3. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater
2. → adopté L'amendement n° 2980 de M. Juvin de suppression de l'article 34 ter
3. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis
4. → adopté L'article 32
5. → adopté L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32
6. → adopté L'amendement n° 1410 de Mme Lejeune de suppression de l'article liminaire

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier
5. → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 301 de M. Allegret-Pilot au titre
2. 3 amendements après l'article 37 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
3. → adopté L'article 37
4. → adopté L'article 36
5. → adopté L'article 30
6. 13 amendements à l'article 30 : 13 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
   4. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   9. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   10. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   11. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   12. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   13. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
7. → adopté L'article 10
8. → adopté L'article 9 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 9