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Suivre en RSS : Théo Bernhardt, députéLes questions de Théo Bernhardt
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39 questions correspondent à ces filtres : 39 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 21 questions écrites sur 39 (54 %), en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
- 39dont 21 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 21 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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39 questions · les dernières publiées d'abord
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Protection des artisans potiers français face à la concurrence déloyale
- Publiée
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Conditions de ressources applicables aux pensions de réversion du régime général
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Abattement du malus au poids aux accueillants familiaux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Incertitude sur la durée du préavis de démission en Alsace-Moselle
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Télétravail des frontaliers franco-allemands
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés
- Publiée
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Avenir des CTRC et SRA après la dissolution de l'INC
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et agents hospitaliers de SMR polyvalent
- Publiée
-
Création d'une grille statutaire spécifique pour les EAPA
- Publiée
-
Absence de mécanisme effectif de signalement des dysfonctionnements judiciaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Réforme tarifaire 2026 de l'option EJP
- Publiée
-
Frais d'exécution forcée : pour une charge pesant sur le débiteur condamné
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 70 jours
-
Inégalité de compensation entre fonctionnaires et salariés en temps partiel
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Blocage administratif lors du licenciement pour inaptitude de salariés protégés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 63 jours
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Allocations chômage des travailleurs frontaliers victimes de plans sociaux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Reconnaissance statutaire et salariale de la spécialité IBODE
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Stratégie de l'État en matière de cybersécurité des administrations publiques
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Recrutement prioritaire des lauréats du CRPE en liste complémentaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 77 jours
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Réforme du dispositif « Pass'Sport »
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Mise en oeuvre de la mesure de bonification des trimestres de retraite des SPV
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
-
Contributions sociales des retraités frontaliers polypensionnés
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Contrôle des bars et restaurants dits éphémères
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Suppression de l'option langue et culture régionales dans les lycées alsaciens
- Publiée
-
Retards persistants de versement des ASP aux ESAT
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 224 jours
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Alerte sur le projet de réforme des remises sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Impact en Alsace-Moselle de la décote à 90 % du traitement en congé maladie
- Publiée
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Mise en réserve budgétaire de 241 millions d'euros ONDAM 2025
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Retards de versement des enveloppes hospitalières par les ARS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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État du marché du viager en France
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 196 jours
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Financement de la prime Ségur pour les organismes de formation en travail social
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 14 jours
-
Disparités entre l'accès aux soins en milieu pénitentiaire et en zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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Impact disproportionné de la REP PMCB pour la filière bois
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Prise en charge des frais d'équarrissage liés à la surmortalité animale
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Développement de la phagothérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 665 jours
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Subdélégation de l'exercice du droit de préemption aux EPFL
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
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Modalités d'affectation du loyer de la chasse en Alsace et en Moselle
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Autonomie régionale de l'Alsace
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Gaspillage des médicaments lié aux dates de péremption
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Surveillance microbiologique du MPox en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 196 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)