Les votes de Sylvain Maillard

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. Diverses
   9 amendements à l'article 12 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   4 amendements à l'article unique : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 3 pour, 3 contre · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Catherine Hervieu à l'article unique

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
2. ✕ Contre
   7 sous-amendements à l'amendement n° 23 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 72 de M. Coulomme à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Coulomme à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 88 de M. Coulomme à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 85 de M. Portes à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 84 de M. Coulomme à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 82 de M. Portes à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 81 de M. Coulomme à l'amendement n° 23 de M. Amirshahi avant l'article unique