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Député · HOR

Les amendements de Sylvain Berrios

En clair

Sylvain Berrios a déposé 129 amendements en premier signataire ; il a cosigné 985 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

33 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3277 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° I-3177 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° CL536 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

  2. · N° CL637 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° CL636 · Article 5 Irrecevable

  4. · N° CL635 · Article 5 Irrecevable

  5. · N° CL538 · Article 5 Irrecevable

  6. · N° CL537 · Article 5 Irrecevable

  7. · N° CL535 · Article 5 Irrecevable

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° 129 · Après l'article 5 Irrecevable

Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections

  1. · N° 478 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1092 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 1218 · Article 36 Irrecevable

  3. · N° 880 · Après l'article 35 Irrecevable

  4. · N° 875 · Après l'article 35 Irrecevable

  5. · N° I-3784 · Après l'article 35 Irrecevable

  6. · N° I-3285 · Après l'article 27 Irrecevable

  7. · N° I-3281 · Après l'article 31 Irrecevable

  8. · N° I-3280 · Après l'article 31 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 120 · Après l'article 18 Irrecevable

  2. · N° 1437 · Après l'article 26 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 336 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 338 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° 341 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° 349 · Après l'article 27 bis Irrecevable

  5. · N° 335 · Après l'article 27 bis Irrecevable

  6. · N° 360 · Après l'article 1er Irrecevable

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

  1. · N° 95 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 94 · Après l'article 1er Irrecevable

Profession d'infirmier

  1. · N° 143 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 141 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CD209 · Article 64 Irrecevable

  2. · N° I-1348 · Après l'article 8 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)