Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 17 et annexe : 8 contre · 6 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 62 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 384 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 17 et annexe
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 528 (rect.) de M. Vannier à l'article 17 et annexe
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 527 de Mme Lepvraud à l'article 17 et annexe
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 525 de Mme Erodi à l'article 17 et annexe

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 502 de M. Maudet à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 302 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 704 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 490 de M. Clouet à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Amiot à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis B

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Fayssat au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Fayssat au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Fayssat après l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
6. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 93 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 92 de M. Verny à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Gillet après l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Fayssat après l'article premier

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'article premier
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
3. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 26 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 83 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 127 de M. Jacobelli à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 78 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Fayssat à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Jacobelli à l'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 122 de Mme Diaz à l'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
8. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 68 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
11. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier