Les amendements de Stéphane Rambaud
En clair
Stéphane Rambaud a déposé 45 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 128 amendements d'autres députés.
7 amendements · les derniers déposés d'abord
Fin de vie
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« Cet amendement vise à donner un titre plus conforme à la réalité de ce que recouvre ce texte. »
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« Un délai plus long de réflexion est nécessaire après la notification de la décision du collège pluriprofessionnel chargé de statuer sur la demande de suicide assisté ou d’euthanasie. »
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« Précision sémantique qui permet de mieux saisir la réalité de la substance administrée et la dimension irréversible de l’acte posé. »
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« Cet amendement vise à donner à la Section 2 bis un intitulé plus conforme à la réalité de ce qu’il recouvre au sein de cette proposition de loi. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Amendement de Repli de l’amendement de M. Pfeffer diminuant 300 000 000 € de l’action n° 02 « Coopération bilatérale » du programme 209. »
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« Amendement de Repli de l’amendement de M. Pfeffer diminuant 300 000 000 € de l’action n° 02 « Coopération bilatérale » du programme 209. »
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« Amendement de Repli de l’amendement de M. Pfeffer diminuant 300 000 000 € de l’action n° 02 « Coopération bilatérale » du programme 209. »