Les votes de Stéphane Lenormand

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1748 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 8 contre, 2 pour · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1617 du Gouvernement à l'article 4
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 315 de M. Tavernier à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1919 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Guibert à l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1620 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Pochon à l'article 4
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1265 de M. Dutremble à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 176 de Mme Hignet à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de Mme Garin à l'article 4
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Grangier à l'article 4

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de M. Boyard après l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Boyard après l'article unique
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Clouet à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye à l'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique

Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Pochon à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   16 amendements à l'article 10 : 14 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2213 de M. Cosson à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1494 de M. Houssin à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 391 de Mme Florence Goulet à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1417 de M. David Magnier à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1419 de M. David Magnier à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1890 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 10
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1418 de M. David Magnier à l'article 10
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1020 de Mme Jourdan à l'article 10
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Potier à l'article 10
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1908 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1835 de M. Biteau à l'article 10
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter