Ancien député · UDI-I
Le parcours de Stéphane Demilly
Le mandat
- Mandat
- du au
- Au Sénat
- Il est sénateur depuis le 1er octobre 2020 : sa fiche de sénateur
- Groupe
- UDI-I UDI et Indépendants, membre du 26 mai 2020 au 30 sept. 2020
- Profession déclarée
- Formateur en management
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 30 septembre 2020 : 23 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UDF, puis NI, puis NC, puis UDI, puis LC, puis UDI-AGIR, puis UDI-I
26 mai → 30 sept. 2020 (4 mois)
- UDF : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- NC : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UDI : membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- LC : membre du 27 juin au 28 nov. 2017 (5 mois)
- UDI-AGIR : membre du 29 nov. 2017 au 10 juin 2019 (1 an et 6 mois)
- UDI-I : membre du 11 juin au 27 sept. 2019 (3 mois)
- UDI-AGIR : membre du 28 sept. 2019 au 25 mai 2020 (7 mois)
- UDI-I : membre du 26 mai au 30 sept. 2020 (4 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Défense, puis Développement durable
30 sept. 2018 → 30 sept. 2020 (2 ans)
- Développement durable : Vice-président · 1er juil. 2009 → 9 janv. 2012 (2 ans et 6 mois)
- Développement durable : Secrétaire · 28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 17 févr. 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 4 mois)
- Défense : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Défense : membre du 29 juin 2017 au 29 sept. 2018 (1 an et 3 mois)
- Développement durable : vice-président du 1er juil. 2009 au 9 janv. 2012 (2 ans et 6 mois)
- Développement durable : membre du 10 janv. au 19 juin 2012 (5 mois)
- Développement durable : secrétaire du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Développement durable : membre du 30 sept. 2018 au 30 sept. 2020 (2 ans)
2 remplacements ponctuels
- Affaires économiques · 1
10 janv. 2012 - Défense · 1
1er oct. → 30 sept. 2020
Missions d'information3 au total · fonction : président
Ecotaxe poids lourds
26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)
Démantèlement des infrastructures nucléaires
21 juin 2016 → 1er févr. 2017 (7 mois)
- Démantèlement des infrastructures nucléaires : membre du 21 juin 2016 au 1er févr. 2017 (7 mois)
Les agrocarburants
14 nov. 2018 → 22 janv. 2020 (1 an et 2 mois)
- Président · 5 déc. 2018 → 22 janv. 2020 (1 an et 1 mois)
- Les agrocarburants : membre du 14 nov. au 4 déc. 2018 (21 jours)
- Les agrocarburants : président du 5 déc. 2018 au 22 janv. 2020 (1 an et 1 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires4 au total · fonctions : vice-Président, secrétaire général-adjoint
Assemblée parlementaire de l'OTAN · membre suppléant
19 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre suppléant du 19 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
OSCE
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
2 août 2017 → 30 sept. 2020 (3 ans et 1 mois)
- OSCE : membre du 25 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
- OSCE : membre du 30 janv. 2013 au 20 juin 2017 (4 ans et 4 mois)
- OSCE : membre du 2 août 2017 au 30 sept. 2020 (3 ans et 1 mois)
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
27 oct. 2017 → 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
- Vice-Président · 27 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 6 mois)
- Secrétaire général-adjoint · 14 nov. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 8 au 26 nov. 2007 (19 jours)
- APF : vice-Président du 27 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 6 mois)
- APF : membre du 15 oct. au 13 nov. 2012 (30 jours)
- APF : secrétaire général-adjoint du 14 nov. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 27 oct. 2017 au 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
31 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- UIP : membre du 31 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Organismes extra parlementaires5 au total
Conseil national du bruit · membre titulaire
14 janv. 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)
- Conseil national du bruit : membre titulaire du 20 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
- Conseil national du bruit : membre titulaire du 10 août 2007 au 1er août 2010 (2 ans et 11 mois)
- Conseil national du bruit : membre titulaire du 14 janv. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)
Conseil d'administration de l'Agence française de développement · membre suppléant
24 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Conseil d'administration de l'Agence française de développement : membre suppléant du 24 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Qualité de service dans les transports · membre suppléant
22 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
- Qualité de service dans les transports : membre suppléant du 22 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
Comité stratégique Canal Seine-Nord Europe · membre titulaire
4 oct. 2017 → 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
- Comité stratégique Canal Seine-Nord Europe : membre titulaire du 17 mars au 20 juin 2017 (3 mois)
- Comité stratégique Canal Seine-Nord Europe : membre titulaire du 4 oct. 2017 au 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
14 mars 2019 → 30 sept. 2020 (1 an et 6 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 30 sept. 2020 (1 an et 6 mois)
Commissions mixtes paritaires8 au total
Grenelle 2 · membre suppléant
1er juin → 6 juil. 2010 (1 mois)
- Grenelle 2 : membre suppléant du 1er juin au 6 juil. 2010 (1 mois)
Adaptation de la législation · membre suppléant
20 → 23 déc. 2010 (4 jours)
- Adaptation de la législation : membre suppléant du 20 au 23 déc. 2010 (4 jours)
Gaz de schiste · membre suppléant
14 juin → 25 juil. 2011 (1 mois)
- Gaz de schiste : membre suppléant du 14 juin au 25 juil. 2011 (1 mois)
Transports publics de voyageurs · membre suppléant
4 févr. → 9 mars 2016 (1 mois)
- Transports publics de voyageurs : membre suppléant du 4 févr. au 9 mars 2016 (1 mois)
Économie bleue · membre suppléant
31 mars → 7 avr. 2016 (8 jours)
- Économie bleue : membre suppléant du 31 mars au 7 avr. 2016 (8 jours)
Modernisation de la justice du XXIème siècle · membre suppléant
15 → 29 juin 2016 (15 jours)
- Modernisation de la justice du XXIème siècle : membre suppléant du 15 au 29 juin 2016 (15 jours)
Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature · membre suppléant
15 → 29 juin 2016 (15 jours)
- Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature : membre suppléant du 15 au 29 juin 2016 (15 jours)
Orientation des mobilités · membre suppléant
4 juil. → 19 nov. 2019 (4 mois)
- Orientation des mobilités : membre suppléant du 4 juil. au 19 nov. 2019 (4 mois)
Fonctions et appartenances terminées 32
- Union pour la Démocratie Française · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Conseil national du bruit · membre titulaire →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Nouveau Centre · membre →
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN · membre suppléant →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · vice-président →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement · membre suppléant →
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique · membre suppléant →
- Union des démocrates et indépendants · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · secrétaire →
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · membre →
- Conseil d'administration de l'Agence française de développement · membre suppléant →
- Haut comité de la qualité de service dans les transports · membre suppléant →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · secrétaire général-adjoint →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs. · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature · membre suppléant →
- Faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires · membre →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants · membre →
- UDI, Agir et Indépendants · membre →
- Mission d'information sur les agrocarburants · membre →
- Mission d'information sur les agrocarburants · président →
- UDI et Indépendants · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilités · membre suppléant →
- UDI, Agir et Indépendants · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- 4 groupes d'amitié · 4 groupes d'études
- Vice-Président
- 20 groupes d'amitié · 13 groupes d'études
- Co-Président
- Groupe d'études Voies navigables et transports multimodaux (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 10
- Sénégal · P
- Cambodge · VP
- Qatar · VP
- Australie
- Burkina Faso
- Côte d'Ivoire
- Cuba
- Etats-Unis
- Israël
- Malte
Groupes d'études 8
- Santé mondiale : paludisme, sida et tuberculose · P
- Arctique, Antarctique et Terres Australes et Antarctiques françaises – droit des grands fonds · VP
- Sapeurs-pompiers volontaires · VP
- Vigne, vin et œnologie · VP
- Voies navigables et transports multimodaux – canaux · VP
- Filière brassicole
- Secteur aéronautique et spatial
- Taïwan (vocation internationale)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)