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Député · EPR

Les amendements de Stéphane Buchou

En clair

Stéphane Buchou a déposé 79 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 262 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

19 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1396 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° CE3 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF137 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-CF60 · Avant l'article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CF35 · Avant l'article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CF34 · Avant l'article 49 Irrecevable

  5. · N° II-CF33 · Avant l'article 49 Irrecevable

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

  1. · N° 137 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° 136 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 793 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 794 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 795 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 791 · Après l'article 16 Irrecevable

  5. · N° 792 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF414 · Avant l'article 42 Irrecevable

  2. · N° I-1144 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° II-CF77 · Avant l'article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CF63 · Avant l'article 42 Irrecevable

  5. · N° II-CF62 · Avant l'article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)