Les votes de Steevy Gustave

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Pilato à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. Diverses
   14 amendements à l'article 2 : 9 contre, 3 abstentions, 2 pour · 1 adopté, 13 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
2. ✓ Pour → adopté L'article 19
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
4. ✓ Pour → adopté L'article 17
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
6. ✓ Pour → adopté L'article 16
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
8. ✓ Pour → adopté L'article 15

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   8 amendements à l'article 15 : 6 contre, 2 pour · 4 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3