Les votes de Sophie Pantel

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   5 amendements à l'article 6 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
3. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
5. Diverses
   12 amendements à l'article 4 : 9 contre, 3 pour · 3 adoptés, 9 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
4. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
5. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3