Les votes de Sophie Pantel

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   14 amendements à l'article 5 : 6 abstentions, 4 pour, 4 contre · 2 adoptés, 12 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Hignet à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9
6. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 bis
3. Diverses
   3 amendements à l'article 7 bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
5. Diverses
   4 amendements à l'article 7 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 bis
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
9. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
10. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6
11. Diverses
    4 amendements à l'article 6 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
    3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
    4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »