Les votes de Sophie Mette

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 4 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 13
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
8. ✓ Pour → adopté L'article 10

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 6 contre, 1 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis