Députée · RN
Suivre en RSS : Sophie Blanc, députéeLes questions de Sophie Blanc
En clair
101 questions correspondent à ces filtres : 101 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 66 questions écrites sur 101 (65 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 101dont 66 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 66 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 35sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
66 questions · les dernières publiées d'abord
-
Défaillances répétées des fourgons Fiat Ducato des CRS
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
-
Conséquences AdBlue pour les véhicules départementaux d'incendie et de secours
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
-
Difficultés rencontrées par les étudiants en alternance
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Critères retenus par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
-
Conservation et état patrimonial des collections des FRAC
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
-
Mesures d'éloignement étrangers en situation irrégulière : Pyrénées-Orientales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Sécurité des usagers et des personnels à bord des trains express régionaux (TER)
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Soutenabilité financière et transparence dispositif d'indemnisation des victimes
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 91 jours
-
Fragilisation structurelle des librairies indépendantes françaises
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 105 jours
-
Conséquences de la facturation électronique pour les petites entreprises
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Exercice des missions des réservistes de l'administration pénitentiaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
-
Régime juridique des démissions des conseillers municipaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Exercice des missions des réservistes de l'administration pénitentiaire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Hausse du prix des engrais azotés
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Situation préoccupante du réseau ferroviaire français
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 91 jours
-
Validation par le Conseil d'État de l'usage de l'écriture dite « inclusive »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 84 jours
-
Maintien compétence de l'AODE au sein du bloc communal
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Extension prochaine de l'interdiction des téléphones portables aux lycées
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 84 jours
-
Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse dans les Pyrénées-Orientales
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Ivresse publique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 147 jours
-
Rédaction de l'article L. 1111-6 du code général des collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 364 jours
-
Epidémie de dengue, chikungunya et zika
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
-
Financement de la cité judiciaire de Perpignan
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 294 jours
-
Cumul fonctions officier de police judiciaire et officier du ministère public
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
-
Dysfonctionnements mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique (DPE)
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 385 jours
-
Situation préoccupante TER reliant Perpignan à Villefranche-de-Conflent
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 70 jours
-
Menaces sur les CCAS
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Adaptation du marché de l'occasion aux acheteurs publics
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Échec de l'école primaire
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
-
Sous-financement entretien des infrastructures routières locales et des ponts
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
-
Conséquence de la baisse de la consommation de fruits et légumes frais en France
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
-
Coupes budgétaires sur le dispositif DiNA et avenir du soutien aux Cuma
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
-
Anonymat des personnels pénitenciers
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 133 jours
-
Rendre obligatoire les extincteurs dans les véhicules
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 532 jours
-
Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G en France
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
-
Lutte contre le piratage des oeuvres culturelles grâce à l'IA
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
-
Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 70 jours
-
Transport des prélèvements biologiques en milieu urbain
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Conditions légales cumul des fonctions exercées par un fonctionnaire
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Hôpital de Perpignan
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 427 jours
-
Avenir de l'Institut de formation en psychomotricité
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 161 jours
-
Situation de la profession infirmière
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 574 jours
-
Zones franches urbaines
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Dysfonctionnements du Pass Culture et nécessité d'une refonte structurelle
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 168 jours
-
Affaires classées sans suite pour alléger la charge de travail des juridictions
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
-
Gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 182 jours
-
Réglementation relative à l'assurance obligatoire des véhicules et PM
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
-
Augmentation des frais de notaire
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 182 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)