Les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
2. → adopté L'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. → adopté L'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 13 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 265 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 357 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   7. → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté L'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 13 pour · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   9. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   8. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. → adopté L'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé