Les votes de Sébastien Peytavie

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 12 : 11 pour, 3 contre · 2 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 6 pour, 3 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
4. Diverses
   13 amendements à l'article 4 : 10 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2