Les votes de Sébastien Humbert

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
5. → adopté L'article 4 undecies
6. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
7. → adopté L'article 4 nonies
8. → adopté L'article 4 sexies

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
2. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
3. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
4. → adopté L'article 4 quater A
5. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
6. → adopté L'article 4 bis
7. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
8. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
9. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
10. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4
11. → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. 3 amendements après l'article 3 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
4. → adopté L'article 3 quater
5. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
6. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
7. → adopté L'article 3 ter
8. → adopté L'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 1er bis
2. → rejeté L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis
3. 6 amendements après l'article premier : 6 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier