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Députée · EcoS

Les amendements de Sandrine Rousseau

En clair

Sandrine Rousseau a déposé 616 amendements en première signataire ; elle a cosigné 13 833 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

106 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2204 · Article 19 Irrecevable

  2. · N° 2036 · Article 12 Irrecevable

  3. · N° 2744 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° 2749 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° 2747 · Après l'article 6 Irrecevable

  6. · N° 2746 · Après l'article 6 Irrecevable

  7. · N° 2745 · Après l'article 6 Irrecevable

  8. · N° 1222 · Après l'article 15 Irrecevable

  9. · N° AS1672 · Article 29 Irrecevable

  10. · N° AS1624 · Après l'article 26 Irrecevable

  11. · N° AS1540 · Après l'article 31 Irrecevable

  12. · N° AS1525 · Après l'article 22 Irrecevable

  13. · N° AS1524 · Après l'article 22 Irrecevable

  14. · N° AS1619 · Après l'article 29 Irrecevable

  15. · N° AS1538 · Après l'article 29 Irrecevable

  16. · N° AS1536 · Après l'article 29 Irrecevable

  17. · N° AS1622 · Après l'article 11 Irrecevable

  18. · N° AS1508 · Après l'article 7 Irrecevable

  19. · N° AS1542 · Après l'article 6 Irrecevable

  20. · N° AS1526 · Article 18 Irrecevable

  21. · N° AS1579 · Après l'article 8 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 1339 · Article 39 Irrecevable

  2. · N° 1338 · Article 39 Irrecevable

  3. · N° 1337 · Article 39 Irrecevable

  4. · N° 446 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° 450 · Après l'article 14 Irrecevable

  6. · N° 816 · Article 39 Irrecevable

  7. · N° CS630 · Après l'article 69 Irrecevable

  8. · N° CS637 · Article 39 Irrecevable

  9. · N° CS565 · Après l'article 69 Irrecevable

  10. · N° CS682 · Après l'article 46 Irrecevable

  11. · N° CS681 · Après l'article 44 Irrecevable

  12. · N° CS680 · Après l'article 43 Irrecevable

  13. · N° CS679 · Après l'article 43 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-CF1053 · Après l'article 19 Irrecevable

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° AC111 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° AC113 · Article 5 Irrecevable

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

  1. · N° 37 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  2. · N° 34 · Après l'article 2 Irrecevable

Lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme

  1. · N° CL24 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° CL43 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1370 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 1229 · Article 25 terdecies Irrecevable

  3. · N° 1227 · Après l'article 25 Irrecevable

  4. · N° 1219 · Après l'article 24 Irrecevable

  5. · N° CF2328 · Article 51 Irrecevable

  6. · N° CF1963 · Article 51 Irrecevable

  7. · N° CF1212 · Article 49 Irrecevable

  8. · N° CF181 · Après l'article 24 Irrecevable

  9. · N° CF185 · Après l'article 25 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)