Les amendements de Sandrine Rousseau

En clair

Sandrine Rousseau a déposé 616 amendements en première signataire ; elle a cosigné 13 833 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS1537 · Après l'article 29 Non soutenu

    « Nous passons en moyenne 90 % de notre temps à l’intérieur. »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 948 · Titre Non soutenu

    « Cet amendement vise à introduire les violences patriarcales dans le titre de la présente proposition de loi. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CL247 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement vise à accompagner la relance du ferroviaire dans les territoires ultramarins. »

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° AS457 · Article 4 Non soutenu

    « Les député.es du groupe écologiste et social saluent le dépôt de cette proposition de loi qui a pour ambition de permettre un accès équitable aux soins palliatifs et soins d’accompagnement. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS205 · Article 16 bis D Non soutenu

    « Cette disposition vise à pénaliser financièrement les patients qui n’honorent pas leurs rendez-vous médicaux ou les annulent trop tardivement. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)