Les votes de Sandrine Nosbé

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 371 de M. Bazin après l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
3. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 6 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Garin après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
2. ○ Abstention → adopté L'article 4
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 4 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Clouet à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1494 de Mme Hamdane à l'article 4
4. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 pour, 3 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2372 de M. Bazin à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
6. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2364 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   13 amendements après l'article 13 : 13 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2332 de Mme Maximi après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. Diverses
   11 amendements après l'article 10 : 8 pour, 3 contre · 7 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).