Les votes de Sandrine Nosbé

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   9 amendements après l'article 10 : 5 contre, 4 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
5. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'article 26
7. Diverses
   5 amendements à l'article 26 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'article 11
2. Diverses
   7 amendements à l'article 11 : 5 pour, 2 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 7 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 7 pour, 1 contre · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ○ Abstention → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'article liminaire