Les votes de Sandrine Nosbé

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   14 amendements à l'article 5 et Etat B : 12 pour, 2 contre · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Sas et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
6. ✕ Contre → adopté L'article 45 bis
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
3. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 28 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
4. ✕ Contre → adopté L'article 28
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 28 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
2. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25