Les amendements de Sandrine Le Feur

En clair

Sandrine Le Feur a déposé 321 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 106 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

35 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF144 · Après l'article 75 Irrecevable

  2. · N° II-CF129 · Article 71 Irrecevable

  3. · N° II-CF130 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF133 · Article 88 Irrecevable

  5. · N° II-CF131 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CD11 · Article 82 Irrecevable

  7. · N° I-548 · Article 28 Irrecevable

  8. · N° I-CF616 · Après l'article 26 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD184 · Article 21 Irrecevable

  2. · N° CD176 · Article 15 Irrecevable

  3. · N° CD258 · Après l'article 15 Irrecevable

  4. · N° CD178 · Après l'article 15 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2415 · Article 17 Irrecevable

  2. · N° 2356 · Article 8 Irrecevable

  3. · N° 2345 · Article 8 Irrecevable

  4. · N° 1672 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° CD371 · Après l'article 14 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1522 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° I-1605 · Après l'article 10 Irrecevable

  3. · N° I-1607 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° I-CF1149 · Après l'article 35 Irrecevable

  5. · N° I-CF1160 · Après l'article 33 Irrecevable

  6. · N° I-CF1159 · Après l'article 33 Irrecevable

  7. · N° I-CF1157 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° I-CF1166 · Après l'article 10 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 174 · Article 11 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 1111 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CE268 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° CE265 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° CE264 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° CE248 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° CE249 · Avant l'article 1er Irrecevable

  7. · N° CE247 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° CE245 · Avant l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-2901 · Article 33 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)