Les votes de Sandrine Josso

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 27 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
2. → rejeté par délégation L'article 27
3. → adopté par délégation L'article 26
4. 10 amendements après l'article 25 : 10 pour · 6 adoptés, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 22
2. → adopté par délégation L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
3. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 8
3. → rejeté par délégation L'article 7 et Etat D
4. → rejeté par délégation L'article 6 et Etat C
5. → rejeté par délégation L'article 5 et Etat B
6. 4 amendements à l'article 5 et Etat B : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
7. → adopté par délégation L'article 3
8. → adopté par délégation L'article 2

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
2. → adopté par délégation L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'article 16
2. → adopté par délégation L'article 14
3. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
5. → adopté par délégation L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10