Député · SOC
Suivre en RSS : Sacha Houlié, députéLes questions de Sacha Houlié
En clair
Sacha Houlié a posé 44 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 25 de ses 44 questions écrites.
- Questions écrites
- 44dont 25 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 189 jourssur 25 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
49 questions · les dernières publiées d'abord
-
Avenir de la diffusion en clair de la Coupe de France sur France Télévisions
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Mise en œuvre du CESP dès la deuxième année des études de santé
- Publiée
-
Protection sociale complémentaire : financement et calendrier dans les hôpitaux
- Publiée
-
Congés paternité et supplémentaire de naissance
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Prévoyance des enseignants du privé : mise en oeuvre du nouvel accord
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Réforme du CPF pour le financement du permis de conduire.
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Rupture d'égalité entre opérateurs de stages de sensibilisation routière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Pérennisation de l'expérimentation EITI
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 42 jours
-
Levée des contrôles aux frontières intérieures de l'espace Schengen
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Situation préoccupante des AVS dans l'enseignement agricole privé
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 112 jours
-
Régulation de l'enseignement supérieur privé
- Posée en séance
-
Statut public harmonisé pour les enseignants en activité physique adaptée
- Publiée
-
Revalorisation statutaire des ambulanciers SMUR au sein de la fonction publique.
- Publiée
-
Crise sociale des agents de l'administration pénitentiaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 21 jours
-
Régularisation des travailleurs étrangers en situation irrégulière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Crise de la démographie médicale des gynécologues médicaux.
- Publiée
-
Rémunération des administrateurs provisoires : repenser le critère des lots
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 98 jours
-
Enjeux liés à la conservation des données génétiques du système de santé
- Publiée
-
Réglementation destinée à mieux signaler les voitures sans permis.
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 196 jours
-
Délais de réouverture du guichet de dépôt des dossiers MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Taux de TVA réduit du 10 % pour les vols commerciaux de montgolfière
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 224 jours
-
Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa).
- Publiée
-
Prise en charge des traitements innovants contre l'obésité
- Publiée
-
Police judiciaire
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs.
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 35 jours
-
Délais de transposition de la directive européenne 2024/2853.
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 154 jours
-
Avenir du Réseau Canopé
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle
- Publiée
- Réponse
- · 392 jours
-
Réforme des bourses sur critères sociaux
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Transfert des cétacés du parc Marineland d'Antibes
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Prime à l'hectare pour l'agriculture biologique dans le PSN
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
-
Indicateurs du rapport social unique des centres hospitaliers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 483 jours
-
Attractivité du métier de manipulateur en électroradiologie médicale (MEM)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 91 jours
-
Révision de l'arrêté S21 du 6 octobre 2021
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 70 jours
-
Prise en charge des frais de transport bariatrique par l'assurance maladie
- Publiée
-
Homologation des boitiers flexfuel pour les deux-roues motorisés
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 546 jours
-
Abrogation de la mesure d'abaissement du seuil de TVA auto-entrepreneurs
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
-
Encadrement des pratiques non médicales en rééducation de l'écriture
- Publiée
- Réponse
- · 427 jours
-
Fonds de soutien aux activités périscolaires
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Élargissement des compétences des audioprothésistes pour les soins auditifs
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 546 jours
-
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
-
Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Avancement des enseignants et prise en compte des années antérieures
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
-
Mise en place du guichet unique
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 35 jours
-
Dématérialisation des titres-restaurants
- Publiée
- Ministère
- Consommation
- Réponse
- · 35 jours
-
Inégalités d'éligibilité à la prime Ségur
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
-
Situation des greffiers bénéficiant du statut RQTH
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 322 jours
-
Exonération de la taxe d'habitation pour les maisons d'assistantes maternelles
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 231 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)