Député · SOC
Suivre en RSS : Sacha Houlié, députéLes questions de Sacha Houlié
En clair
Sacha Houlié a posé 44 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 25 de ses 44 questions écrites.
- Questions écrites
- 44dont 25 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 189 jourssur 25 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
18 questions · les dernières publiées d'abord
-
Avenir de la diffusion en clair de la Coupe de France sur France Télévisions
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Mise en œuvre du CESP dès la deuxième année des études de santé
- Publiée
-
Protection sociale complémentaire : financement et calendrier dans les hôpitaux
- Publiée
-
Congés paternité et supplémentaire de naissance
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Prévoyance des enseignants du privé : mise en oeuvre du nouvel accord
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Réforme du CPF pour le financement du permis de conduire.
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Levée des contrôles aux frontières intérieures de l'espace Schengen
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Statut public harmonisé pour les enseignants en activité physique adaptée
- Publiée
-
Revalorisation statutaire des ambulanciers SMUR au sein de la fonction publique.
- Publiée
-
Crise de la démographie médicale des gynécologues médicaux.
- Publiée
-
Enjeux liés à la conservation des données génétiques du système de santé
- Publiée
-
Délais de réouverture du guichet de dépôt des dossiers MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa).
- Publiée
-
Prise en charge des traitements innovants contre l'obésité
- Publiée
-
Avenir du Réseau Canopé
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Prise en charge des frais de transport bariatrique par l'assurance maladie
- Publiée
-
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
-
Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)