Les votes de Robert Le Bourgeois

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier
2. → adopté Le sous-amendement n° 2643 de M. Naegelen à l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier
3. 27 amendements après l'article premier : 27 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 948 de M. Renault après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Blin après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   21. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   22. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   24. → rejeté L'amendement n° 977 de M. Renault après l'article premier
   25. → rejeté L'amendement n° 950 de M. Renault après l'article premier
   26. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   27. → rejeté L'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 amendements après l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. → adopté L'article premier
3. → adopté L'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 1er bis

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté L'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 97 rectifié de M. Allisio à l'amendement n° 7 de M. Lhardit à l'article premier

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4 bis
3. → adopté L'article 4
4. → adopté L'article 3 bis
5. → adopté L'article 3
6. → adopté L'article 2 bis
7. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Dufosset après l'article 2
8. → adopté L'article 2

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 32 de Mme Lechanteux après l'article premier