Ancien député · Agir ens
Le parcours de Pierre-Yves Bournazel
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Agir ens Agir ensemble, membre du 27 mai 2020 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Ancien auto-entrepreneur
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 21 juin 2022 : 22 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
LC, puis UDI-AGIR, puis UDI-I, puis Agir ens
27 mai 2020 → 21 juin 2022 (2 ans)
- LC : membre du 27 juin au 28 nov. 2017 (5 mois)
- UDI-AGIR : membre du 29 nov. 2017 au 10 juin 2019 (1 an et 6 mois)
- UDI-I : membre du 11 juin au 27 sept. 2019 (3 mois)
- UDI-AGIR : membre du 28 sept. 2019 au 25 mai 2020 (7 mois)
- UDI-I : membre le 26 mai 2020
- Agir ens : membre du 27 mai 2020 au 21 juin 2022 (2 ans)
Commissions permanentes
Affaires culturelles et éducation
29 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Vice-président · 30 juin 2017 → 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Secrétaire · 1er oct. 2019 → 30 sept. 2020 (1 an)
- Affaires culturelles et éducation : membre le 29 juin 2017
- Affaires culturelles et éducation : vice-président du 30 juin 2017 au 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Affaires culturelles et éducation : secrétaire du 1er oct. 2019 au 30 sept. 2020 (1 an)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er oct. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
4 remplacements ponctuels
- Lois · 4
15 → 18 oct. 2021, 3 nov. 2021, 17 → 19 nov. 2021, 25 nov. 2021
Délégations et Office
Droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique
24 mai 2018 → 21 juin 2022 (4 ans)
- Droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique : membre du 24 mai 2018 au 21 juin 2022 (4 ans)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : vice-Président
Commission spéciale principes de la République
13 déc. 2020 → 24 août 2021 (8 mois)
- Vice-Président · 16 déc. 2020 → 24 août 2021 (8 mois)
- Commission spéciale principes de la République : membre du 13 au 15 déc. 2020 (3 jours)
- Commission spéciale principes de la République : vice-Président du 16 déc. 2020 au 24 août 2021 (8 mois)
Commission spéciale bioéthique
1er juin → 2 août 2021 (2 mois)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 1er juin au 2 août 2021 (2 mois)
Missions d'information4 au total · fonctions : président, vice-Président
JOP Paris 2024
27 sept. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
- JOP Paris 2024 : membre du 27 sept. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
Nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
31 janv. → 15 nov. 2018 (9 mois)
- Président · 31 janv. → 15 nov. 2018 (9 mois)
- Nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique : président du 31 janv. au 15 nov. 2018 (9 mois)
Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
5 mai → 15 déc. 2021 (7 mois)
- Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : membre du 5 mai au 15 déc. 2021 (7 mois)
Droit voisin
7 juil. 2021 → 29 janv. 2022 (6 mois)
- Vice-Président · 13 juil. 2021 → 29 janv. 2022 (6 mois)
- Droit voisin : membre du 7 au 12 juil. 2021 (6 jours)
- Droit voisin : vice-Président du 13 juil. 2021 au 29 janv. 2022 (6 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total
Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou · membre titulaire
9 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
- Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou : membre titulaire du 9 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
Conseil supérieur des programmes · membre titulaire
14 févr. 2018 → 21 juin 2022 (4 ans et 4 mois)
- Conseil supérieur des programmes : membre titulaire du 14 févr. 2018 au 21 juin 2022 (4 ans et 4 mois)
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire
8 mars 2018 → 21 juin 2022 (4 ans et 3 mois)
- Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels : membre titulaire du 8 mars 2018 au 21 juin 2022 (4 ans et 3 mois)
Commissions mixtes paritaires11 au total
Établissement public Paris La Défense · membre suppléant
1er → 18 déc. 2017 (18 jours)
- Établissement public Paris La Défense : membre suppléant du 1er au 18 déc. 2017 (18 jours)
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant
16 févr. → 15 mars 2018 (1 mois)
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : membre suppléant du 16 févr. au 15 mars 2018 (1 mois)
Conservation et restauration de Notre-Dame · membre suppléant
29 mai → 16 juil. 2019 (1 mois)
- Conservation et restauration de Notre-Dame : membre suppléant du 29 mai au 16 juil. 2019 (1 mois)
Agence nationale du sport · membre suppléant
18 → 25 juil. 2019 (8 jours)
- Agence nationale du sport : membre suppléant du 18 au 25 juil. 2019 (8 jours)
Centre national de la musique · membre suppléant
25 juil. → 16 oct. 2019 (2 mois)
- Centre national de la musique : membre suppléant du 25 juil. au 16 oct. 2019 (2 mois)
Modernisation distribution presse · membre suppléant
19 sept. → 8 oct. 2019 (20 jours)
- Modernisation distribution presse : membre suppléant du 19 sept. au 8 oct. 2019 (20 jours)
Programmation de la recherche · membre suppléant
30 oct. → 20 nov. 2020 (22 jours)
- Programmation de la recherche : membre suppléant du 30 oct. au 20 nov. 2020 (22 jours)
Retour de biens culturels au Bénin et au Sénégal · membre suppléant
16 nov. → 17 déc. 2020 (1 mois)
- Retour de biens culturels au Bénin et au Sénégal : membre suppléant du 16 nov. au 17 déc. 2020 (1 mois)
Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique · membre suppléant
25 juin → 29 sept. 2021 (3 mois)
- Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique : membre suppléant du 25 juin au 29 sept. 2021 (3 mois)
Directrice ou de directeur d'école · membre suppléant
4 nov. → 13 déc. 2021 (1 mois)
- Directrice ou de directeur d'école : membre suppléant du 4 nov. au 13 déc. 2021 (1 mois)
Démocratisation du sport · membre suppléant
25 janv. → 24 févr. 2022 (1 mois)
- Démocratisation du sport : membre suppléant du 25 janv. au 24 févr. 2022 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 25
- Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · vice-président →
- UDI, Agir et Indépendants · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense · membre suppléant →
- Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet · membre suppléant →
- UDI et Indépendants · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse · membre suppléant →
- UDI, Agir et Indépendants · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · secrétaire →
- UDI et Indépendants · membre
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République · vice-président →
- Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique · membre suppléant →
- Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse · membre →
- Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Co-Président
- Groupe d'études Économie du sport (depuis le 1er févr. 2018)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Algérie (depuis le 30 nov. 2017) · Groupe d'amitié France-Chine (depuis le 24 oct. 2017) · Groupe d'amitié France-Espagne (depuis le 22 nov. 2017)
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Côte d'Ivoire (depuis le 7 nov. 2017)
Groupes d'amitié 12
- Algérie · VP
- Chine · VP
- Espagne · VP
- Côte d'Ivoire · S
- Allemagne
- Etats-Unis
- Israël
- Italie
- Japon
- Maroc
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Tunisie
Groupes d'études 2
- Économie du sport · CP
- Conditions d'accueil des migrants
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)